Jetée à la rue en 2016 sans aucune decision de justice par un libanais , suite à la vente par une "tierce personne " de leur maison héritée de leur défunt père en Marcory zone 4 , la famille Boundy demeure toujours sans voix . Nous constatons un silence complice de la justice ivoirienne vis-à-vis de cette affaire . C'est pourquoi nous publions cette déclaration de l'ONG SOS Justice pour permettre au grand public de mieux comprendre cet "abus exercé par des riches sur des pauvres " .
Les faits relatés par l’Ong Sos Justice , et publiés le 14 février 2017 par connectionivoirienne.net : "L’affaire « Boundy » est un conflit foncier vieux de 11 ans, qui oppose deux opérateurs économiques ivoiro-libanais aux ayants droits de feue Souleymane Boundy. Sur cette affaire, tout ou presque, a été dit. Des juristes et non des moindres, des magistrats encore en activité, l’actuel ministre de la justice (avant d’être nommé à ce poste), se sont prononcés.
Tous, sauf ceux qui ont rendu la décision du 30 mars 2011 à la Cour Suprême, reconnaissent que quelque chose n’a pas tourné rond. Depuis 2016, après la publication d’un dossier spécial par « L’Eléphant Déchaîné », dossier tiré à dix mille exemplaires et distribués gratuitement aux Ivoiriens, des enquêtes ont été menées au plus haut sommet de l’Etat, des autorités ont été interpellées, ont rendu visite aux enfants Boundy dormant dans la rue après la destruction, sans aucune décision de justice, de leurs maisons, par les Fawaz.
Mais depuis, c’est le silence radio. On en était là, quand, il y a quelques jours, monsieur Ali Fawaz, a organisé un point de presse pour s’en prendre à ces enfants qui, depuis un an maintenant, dorment sous la pluie et le soleil, sur les ruines de leurs maisons. Au cours de ce point de presse, monsieur Ali Fawaz, piqué par on ne sait quelle mouche, s’est donné à beau compte le beau rôle et, entre insultes indignes de son rang et tentatives désespérées de présenter les enfants Boundy comme des hors la loi qui jettent le discrédit sur la justice ivoirienne, nous a permis, enfin, de comprendre pourquoi les Fawaz ne veulent absolument pas faire preuve du moindre sentiment d’humanisme en renonçant à priver des orphelins de père et de mère, de leur seul héritage.
En vérité, leur acharnement contre les enfants Boundy, est une terrible vendetta, un acte de pure méchanceté contre des pauvres qui ont osé dire « non » à 15 millions de FCFA. C’est pour avoir compris enfin cet aspect de cette affaire grâce à monsieur Ali Fawaz, que, en collaboration avec le « CREDO-BOUNDY » (Collectif pour la Restauration de la Dignité des Orphelins-Boundy), nous organisons ce point de presse. Non pas pour répondre à monsieur Ali Fawaz, mais pour, de nouveau, interpeller la conscience des autorités de ce pays, la conscience de toutes les populations qui vivent dans ce pays en général et, des Ivoiriens, en particulier.
Parce que cette affaire, nous l’avons dit il y a un an, est le symbole de l’effondrement de notre service public de la justice.
Onze ans après son déclenchement, nous en sommes toujours au point de départ. L’acquéreur, Zein Fawaz, grand frère d’Ali Fawaz, a laissé la place à ce dernier, qui en a fait une affaire d’honneur. Et qui entend faire payer des pauvres sans soutien qui ont refusé de s’aplatir devant la gigantesque somme de 15 millions de FCFA qu’ils leurs ont généreusement proposé afin qu’ils leur cèdent le terrain. C’est Monsieur Ali Fawaz lui-même qui en fait la révélation dans un point de presse qu’il a animé il y a une semaine et qui a été relayé par de nombreux confrères.
Mais, ce que monsieur Fawaz s’est gardé de révéler, c’est le contexte dans lequel ils ont proposé cet argent aux orphelins Boundy. Et cette précaution, finalement, nous a permis, de comprendre la raison pour laquelle les Fawaz sont si déterminés à arracher cette petite parcelle de 750 mètres carrés aux enfants. Ils ont vécu ce refus comme un affront inacceptable.
En effet, le vendeur du terrain aux Fawaz, qui, je le répète, est un faussaire de la pire espèce, avait convoqué les enfants Boundy devant le Tribunal de Première Instance d’Abidjan. Et, c’est au cours de ce procès que les enfants ont découvert que le faussaire avait vendu, devant notaire, à Monsieur Sahuque, un pilote Français à la retraite. Sur la base de documents que les enfants n’ont découverts qu’au cours du procès, le Tribunal a prononcé leur expulsion de la parcelle. Les enfants Boundy ont fait appel de la décision. Et, concomitamment, ont saisi le ministre de la Construction, alors, Amon Tanoh, d’un recours gracieux contre les documents délivrés au faussaire. Après enquête, le ministre Amon Tanoh a conclu qu’il avait été abusé par de fausses déclarations faites par le faussaire et que, c’est par erreur, qu’il avait signé les documents de propriété en sa possession. Qu’après vérification de ses services, il avait été découvert que le terrain n’avait jamais appartenu, ni au père du faussaire, ni au faussaire lui-même, ni à l’Etat de Côte d’Ivoire. Et qu’en revanche, la parcelle appartenait bien à Monsieur Coffi Etienne, lequel, par procuration, l’avait vendue Boundy Souleymane, par un acte sous seing privé, parfaitement valable à cette époque en matière immobilière. Tirant les conséquences de toutes ces découvertes, le ministre Amon Tanoh a pris un arrêté. Pour annuler tous les actes de propriété qu’il avait délivrés au faussaire. Et c’était justice.
Un arrêt de la Cour d’Appel, jamais cassé
Quand le procès à la cour d’appel s’ouvre, le faussaire, ne se présente pas. Pourquoi? Parce que, entre-temps, le Français, Monsieur Sahuque, avait découvert qu’il avait été abusé et avait saisi la Brigade de Recherche de la Gendarmerie d’une plainte pour escroquerie et abus de confiance. Recherché par la Gendarmerie, le faussaire a pris la fuite. Il sera arrêté plus tard à l’aéroport d’Abidjan, au moment où il tentait de fuir le pays. Les miracles qui vont se produire au parquet d’Abidjan après cette arrestation, sont une autre histoire.
A la Cour d’Appel, les juges, tirant les conséquences de la décision du ministre de la construction, Amon Tanoh, annulent la décision du Tribunal de Première Instance qui expulsait les enfants du terrain. Par conséquent, la Cour d’Appel les rétablit dans leurs droits.
Mais, ce que les orphelins Boundy ne savaient pas, est que, avant de fuir, le faussaire, encore devant un notaire, avait revendu le même terrain aux Fawaz. Sauf que, avec la décision du ministre de la construction et l’Arrêt de la Cour d’Appel, les Fawaz ne pouvaient plus revendiquer quelque droit que ce soit, sur le terrain. C’est alors que, en position de faiblesse, ils proposent la somme de 15 millions aux enfants, afin que ces derniers abandonnent leur seul héritage, entre leurs mains. Mais les enfants vont refuser cette proposition indécente. Pour deux raisons essentielles.
-D’abord parce que leurs parents, avant leur décès, les ont mis en garde contre toute tentation de brader cet héritage. Quand on est des enfants bien éduqués, on ne trahit pas la dernière volonté de ses parents.
-Ensuite, parce que l’acquisition, par les Fawaz, de cette parcelle, est un acte de pure méchanceté.
En effet, l’une des filles de Souleymane Boundy, à l’époque des faits, était l’employée des Fawaz. Et, ayant appris que le faussaire avec qui ils étaient en procès tentait de revendre la même parcelle à ses patrons, elle les a mis en garde contre tout commerce avec ce dernier. Mais les Fawaz n’ont pas écouté leur employée et, dans son dos, sont allés acquérir le terrain. Sachant cela, les enfants Boundy ne pouvaient donc pas accepter l’argent des Fawaz. D’ailleurs, pour protester contre cet acte de méchanceté, la fille Boundy a démissionné de leur société, pour défendre, depuis, le bien de ses parents. C’est cette fille que Monsieur Fawaz a traité, dans son point de presse, de fille de mœurs légères, qui se ferait entretenir par une personnalité de ce pays et que, courageusement, il a oublié de nommer.
Habitués à des Ivoiriens qui renoncent à tous leurs droits dans ce genre d’affaire et qui prennent de l’argent avec leurs bourreaux de peur d’être humiliés par leur propre justice s’ils tentent une action, les Fawaz vont être profondément choqués par le refus des enfants Boundy. Et, ils décident de les punir. Pour bien démontrer leur puissance dans ce pays, alors qu’ils disposaient de deux mois pour exercer un recours gracieux contre la décision du ministre Amon Tanoh leur faisant grief, ils attendent un an.
Evidemment, quand ils introduisent leur recours, le ministre Amon Tanoh, logiquement, la rejette pour forclusion. Mais les Fawaz ont des ressources illimitées. L’avocat du Français qui poursuivait leur faussaire de vendeur, abandonne le Français et devient l’avocat des Fawaz. Et, c’est lui qui les accompagne pour envahir les couloirs de la Cours Suprême. Laquelle Cour Suprême, en dépit d’un mémoire en réplique particulièrement documenté, en dépit du fait que le recours pour excès de pouvoir des Fawaz était frappé de forclusion, le juge cependant recevable et, en conséquence et sans tenir aucun compte des arguments de la direction juridique du ministère de la Construction, annule l’arrêté du ministre Amon Tanoh.
Faisant ainsi des Fawaz, les nouveaux propriétaires de la parcelle les Boundy vivaient depuis 40 ans. Dès lors, la vengeance des Fawaz peut commencer. Ils ont une décision de la Cour Suprême, rendue le 30 mars 2011, en pleine guerre post-électorale, à Abidjan. Qui peut désormais les arrêter dans leur volonté de faire main basse sur cette parcelle de 750 mètres carrés ? Tous les recours que les enfants Boundy vont introduire devant la même Cours Suprême, vont être balayés d’un revers de main. A la grande joie des Fawaz. Voilà le scandale.
L’affaire « Boundy » a créé une grande frustration dans la population ivoirienne
Malgré leur décision de justice, les Fawaz, depuis maintenant 11 ans, n’arrivent pas à rentrer en possession de la parcelle et à y construire ce qu’ils veulent. En mars 2016, Ali Fawaz, sans décision de justice (ils ont une décision de justice qui a validé la vente passée avec le faussaire, mais ils n’ont pas de décision de justice les autorisant à casser les maisons), a loué les services de loubards qui ont détruit toutes les maisons des enfants, construites par leurs parents, avant leur décès. Rapidement, il avait entrepris de construire un immeuble sur la parcelle, mais il va se heurter à la détermination de ces enfants dont le courage finira par attirer le regard de nombreux Ivoiriens qui vont prendre fait et cause pour eux.
Depuis mars 2016 en effet, ils sont des centaines d’Ivoiriens, d’étrangers, qui, tant à l’interne qu’à l’externe, se mobilisent pour que justice soit faite. Il ne se passe pas un seul jour sans que des Ivoiriens de la diaspora, des Ivoiriens au pays, ne s’expriment sur cette affaire sur les réseaux sociaux. Au point, où malheureusement, de nombreuses personnes, écœurées sans doute par le silence assourdissant des autorités qui savent la vérité, ont commencé à développer de vilains sentiments à l’égard de la communauté libanaise vivant dans ce pays. Monsieur Ali Fawaz a lui-même senti monter ces sentiments, qu’il a été obligé de préciser dans son point de presse qu’il est aussi ivoirien que les enfants Boundy qui seraient d’après lui, des naturalisés comme lui. Qu’il emploie trois mille Ivoiriens dans sa société, le Groupe « Carré d’Or ». Les Ivoiriens, certainement, lui en sont reconnaissants. Mais la question de la nationalité des enfants Boundy n’est pas le sujet et monsieur Ali Fawaz qui est, accessoirement, le Consul de Turquie en Côte d’Ivoire, a été très mal inspiré de glisser sur ce terrain sensible.
Dans cette affaire, ce n’est pas la communauté libanaise vivant dans ce pays qui est en cause et personne ne devrait se hasarder à généraliser le cas des Fawaz. Parce que non seulement les enfants Boundy sont nés Ivoiriens, mais quand bien même ils seraient des naturalisés comme monsieur Ali Fawaz, la question de fond dans ce dossier, ne saurait être réduite à une vulgaire histoire de naturalisation ou de nationalité. La question de fond, jusqu’à ce jour est celle-ci : « Le faux est-il créateur de droits »? La réponse est « non ». Et c’est autour de ce principe gravement violé que nous nous battons. Certes la Cour Suprême a rendu une décision, mais monsieur Fawaz lui-même est aujourd’hui conscient que l’environnement qui a entouré cette décision est tel qu’elle s’en trouve par conséquent très affaiblie. Et tout passage en force qu’il voudrait faire pour s’accaparer le terrain sur la base de cette décision pourrait entraîner de graves troubles à l’ordre public dans toute la commune de Marcory et, au-delà.
Le silence des autorités résonne comme une double condamnation
Cette affaire qui a fait le tour de la Côte d’Ivoire et qui est quotidiennement présente sur tous les réseaux sociaux, crée aujourd’hui une grande frustration dans la population ivoirienne qui n’accepte plus ce genre d’abus. Qui n’accepte plus la toute-puissance de certains dans ce pays. Qui pense que certaines autorités se rendent complices de ce genre d’abus. Qui pense que les Ivoiriens et notamment les plus vulnérables ne bénéficient d’aucune sorte de protection face aux plus forts. Et ce sentiment grossit chaque jour au point où, on s’en aperçoit, une vraie défiance envers les autorités du pays, s’installe petit à petit. Et pourrait, si l’on n’y prend garde, conduire le pays dans une situation incontrôlable. Les événements qui se déroulent sous nos yeux depuis quelques jours, en sont des signes avant-coureurs. Il faut faire attention….
Parce que le silence des autorités dans cette affaire, leur indifférence devant des enfants de six ans qui dorment dans la rue, sous la pluie et le soleil, qui ne vont plus à l’école depuis un an, est particulièrement troublant. Il y a quelques semaines, le président de la « Chambre de Commerce et d’Industrie libanaise » a reçu les orphelins Boundy et leur a dit qu’il ne savait pas quoi faire dans cette affaire à partir du moment où leurs propres autorités ne disent rien. Avant lui, c’est l’ancien Ambassadeur du Liban en Côte d’Ivoire, S.E.M Adjamir, qui les a reçus et leur a dit: « J’ai mené mes enquêtes sur cette affaire, je sais ce qui s’est passé mais qu’est-ce que je peux faire ? ». Traduction : Votre justice a donné le terrain aux Fawaz, qu’est-ce qu’on peut y faire ?
En fin d’année 2016, le maire de Marcory, Aby Raoul, a tenté de trouver une solution à cette affaire à travers une médiation qui n’a rien donné. Et c’est au cours de cette médiation qu’on a appris que monsieur Fawaz prétend que la résistance des orphelins Boundy lui aurait coûté, en démarches diverses, la somme de 250 millions de FCFA, pour un terrain qu’il a acquis à 25 millions. Et qu’il n’était pas prêt à renoncer au terrain, de ce fait. Pour prouver cela, après la médiation sans résultats du maire Aby Raoul, Ali Fawaz a étrangement saisi le Tribunal du Commerce d’Abidjan pour l’amener à ordonner l’exécution d’une décision qu’il avait déjà exécutée. En réclamant au passage, des millions de FCFA d’astreinte comminatoire. Mais le Tribunal du Commerce s’est déclaré incompétent. On ne sait pas encore, s’il a saisi le Tribunal de Première Instance d’Abidjan pour réclamer l’exécution d’une décision qu’il a déjà exécutée. Et, pendant ce temps, les enfants dorment toujours dans la rue.
Devant leur souffrance, des Ivoiriens, depuis des mois, sont en train de lever des cotisations, de faire des dons de ciment, de matériaux divers, pour les aider, à reconstruire leurs maisons injustement rasées.
Devant une telle situation, on ne peut qu’en appeler à la sagesse des autorités de ce pays et principalement, du chef de l’Etat. Dont tous les collaborateurs sont informés dans les détails de cette affaire. Et d’ailleurs, l’actuel ministre de la justice qui, à l’époque, avait conseillé aux enfants Boundy l’avocat qui est toujours le leur aujourd’hui, connait ce dossier dans les détails. Le silence des autorités sur cette affaire est difficilement compréhensible. Cette triste affaire qui a abouti à une grave violation d’un droit fondamental, celui du logement, est la conséquence des dysfonctionnements de notre administration et de notre service public de la justice. Par conséquent, la responsabilité de l’Etat de Côte d’Ivoire peut être retenue devant la Haute Cour de Justice de la CEDEAO.
Car ce scandale est très mal ressenti par les Ivoiriens. A Marcory, chacun le sait. Toute tentative de monsieur Fawaz de construire sur cette parcelle, après tant de souffrance inutilement infligée à ces enfants, pourrait déboucher sur une explosion de violence dans toute cette commune. Et ce ne serait que le résultat d’une accumulation de frustrations depuis des années, devant la multiplication, dans le silence des autorités, d’actes d’expropriations illégales dont les auteurs, depuis des décennies, sont presque toujours les mêmes.
Pour notre part, nous savons que les Fawaz n’ont aucunement besoin de cette parcelle. Cela fait dix ans qu’ils l’ont acquises dans les conditions que l’on sait. Et qu’ils n’ont rien pu y construire. Maintenant les enfants dans la rue après avoir détruit leurs maisons, est pour les Fawaz, le témoignage de leur toute-puissance dans ce pays. Avec les honneurs de certaines autorités judiciaires.
Et, c’est pour cela que nous nous battons, dans la mesure des moyens légaux à notre disposition, aux côtés des enfants pour qu’un terme soit mis à ce scandale social. Afin que, au-delà de cette affaire, plus jamais, notre justice ne serve de bras séculier, pour blanchir le faux.
Nous invitons toutes les organisations de défense des droits humains dans ce pays, tous les Ivoiriens épris de justice, toutes nos autorités, à ne plus rester indifférents face à l’injustice. Parce que l’injustice qui prospère sur l’indifférence et le silence de ceux qui peuvent faire mais qui ne font rien, peut conduire ce pays au-devant de graves troubles sociaux. Les signes précurseurs sont là, qui nous parlent dans les rues, chaque jour. Il suffit d’être un peu attentif pour s’en rendre compte . "
« L’affaire Boundy » doit cesser d’être un furoncle sur le visage de la République
Assalé Tiémoko Antoine ,
Président de l’ONG SOS JUSTICE CÔTE D’IVOIRE
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